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Marques déposées par BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME
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ACHAT-FONCIER.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHAT-FONCIER.FR
BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME

Numéro de dépôt :
4053016
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2023
ACHAT-FONCIER.FR de BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME

Présentation de la marque ACHAT-FONCIER.FR

Déposée le 9 décembre 2013 par BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACHAT-FONCIER.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME domicilié(e) 1959, MONTÉE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME domicilié(e) 1959, MONTÉE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque ACHAT-FONCIER.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT-FONCIER.FR est expirée depuis le 9 décembre 2023.

BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME a également déposé les autres marques suivantes : PETRUS HABITAT


BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME - 1959, MONTÉE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France


BRUEL LAURENT SYLVAIN JERÔME - 1959, MONTÉE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

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